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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 17 mars 2004 fixant diverses mesures financières relatives à la lutte contre les pestes porcines)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 17 mars 2004 fixant diverses mesures financières relatives à la lutte contre les pestes porcines)


A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 mars 2004
Art. 13