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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 1992 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de médecin de l'éducation nationale, conseiller technique)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 janvier 1992 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de médecin de l'éducation nationale, conseiller technique)

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.