Articles

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 août 1992 relatif à l'échelonnement indiciaire des professeurs et des maîtres-assistants des écoles d'architecture)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 août 1992 relatif à l'échelonnement indiciaire des professeurs et des maîtres-assistants des écoles d'architecture)

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.