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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 novembre 1992 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des géomètres de l'Institut géographique national)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 novembre 1992 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des géomètres de l'Institut géographique national)

Les arrêtés des 10 octobre 1988 et 23 janvier 1991 sont abrogés.