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Article R3416-28 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la défense)

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Le SHOM peut prendre des participations financières et créer des filiales en vue notamment de valoriser les résultats de recherches et de participer à des initiatives nationales et internationales destinées en particulier à améliorer la coordination des actions dans le domaine de l'environnement marin.