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Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)

Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau plans ;
2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;
3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;
4. Le bureau stationnement infrastructure ;
5. Le bureau maintien en condition opérationnelle.