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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 décembre 1992 relatif à l'échelonnement indiciaire des directeurs d'études et des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 décembre 1992 relatif à l'échelonnement indiciaire des directeurs d'études et des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes)

Sont abrogés :
1° L ’ arrêté du 6 juin 1978 relatif à l ’ échelonnement indiciaire applicable â l ’ administrateur et aux professeurs de l ’ Institut national de langues et civilisations orientales, au directeur et aux professeurs de l ’ Ecole des Chartes, en tant qu ’ il concerne le directeur et les professeurs de l ’ Ecole nationale des Chartes.
2° L ’ arrêté du 26 décembre 1989 relatif à l ’ échelonnement indiciaire des directeurs d ’ études et des maîtres de conférences de l ’ Ecole pratique des hautes études et de l ’ Ecole des hautes études en sciences sociales, en tant qu ’ il concerne les directeurs d ’ études et les maîtres de conférences de l ’ Ecole pratique des hautes études.