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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)
L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.