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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)


Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.