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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)


Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau politique des ressources humaines ;
2. Le bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale ;
3. Le bureau condition du personnel et environnement humain ;
4. La délégation au patrimoine de l'armée de terre.