Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.