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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 1, Art. 3, Art. 4