Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 7