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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 28 juin 2000 fixant les attributions du commandement de la formation de l'armée de terre)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 28 juin 2000 fixant les attributions du commandement de la formation de l'armée de terre)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juin 2000
Art. 4