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Article Annexe C AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 octobre 2008 relatif à la délivrance des attestations d'aptitude prévues à l'article R. 543-106 du code de l'environnement)

Article Annexe C AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 octobre 2008 relatif à la délivrance des attestations d'aptitude prévues à l'article R. 543-106 du code de l'environnement)

DURÉES MINIMALES DES AUDITS

La présente annexe définit les durées minimales des audits initiaux, ainsi que celles des deux étapes constitutives de ces audits.

NOMBRE D'ÉVALUATEURS
dans l'organisme

DURÉE DE L'AUDIT
de fonctionnement au siège,
par famille d'équipement
(en jours/homme)

DURÉE DE L'AUDIT
de déroulement d'évaluation
par famille d'équipement
(en jours/homme)

DURÉE TOTALE DES AUDITS
par famille d'équipement
(en jours/homme)


De 1 à 3

0, 5

0, 5 (pour la famille n° 1)

0, 25 (pour la famille n° 2)


1 (pour la famille n° 1)

1 (pour la famille n° 2)


De 4 à 6

0, 5

1 (pour la famille n° 1)

0, 5 (pour la famille n° 2)


1, 5 (pour la famille n° 1)

1 (pour la famille n° 2)


De 7 à 9

0, 5

1, 5 (pour la famille n° 1)

0, 75 (pour la famille n° 2)


2 (pour la famille n° 1)

1, 5 (pour la famille n° 2)


De 10 à 12

1

2 (pour la famille n° 1)

1 (pour la famille n° 2)


3 (pour la famille n° 1)

2 (pour la famille n° 2)


De 13 à 15

1

2, 5 (pour la famille n° 1)

1, 25 (pour la famille n° 2)


3, 5 (pour la famille n° 1)

2, 5 (pour la famille n° 2)


De 16 à 18

1

3 (pour la famille n° 1)

1, 5 (pour la famille n° 2)


4 (pour la famille n° 1)

2, 5 (pour la famille n° 2)


De 19 à 49

1

3, 5 (pour la famille n° 1)

1, 75 (pour la famille n° 2)


4, 5 (pour la famille n° 1)

3 (pour la famille n° 2)


50 ou plus

1

4 (pour la famille n° 1)

2 (pour la famille n° 2)


5 (pour la famille n° 1)

3 (pour la famille n° 2)

Ces durées s'appliquent également aux audits de suivi.