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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2008 établissant la liste des substances définies à l'article R. 213-48-13 du code de l'environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2008 établissant la liste des substances définies à l'article R. 213-48-13 du code de l'environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses)


A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 décembre 2007
Art. Annexe II,