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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 septembre 1993 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs techniques de l'enseignement maritime)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 septembre 1993 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des professeurs techniques de l'enseignement maritime)

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.