Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)
Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)
L'arrêté du 11 mars 1999 modifié portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de terre est abrogé.