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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 1987 FIXANT LES COEFFICIENTS UTILISES POUR CALCULER LES MONTANTS DE LA SOLDE SPECIALE)

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 1987 FIXANT LES COEFFICIENTS UTILISES POUR CALCULER LES MONTANTS DE LA SOLDE SPECIALE)

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.