Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 janvier 1991 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des travaux de la météorologie)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 janvier 1991 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des travaux de la météorologie)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.