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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 novembre 2008 portant reconduction du titre professionnel de technicien(ne) de production en plasturgie et modification de l'arrêté du 12 février 2004 relatif à ce titre professionnel)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 novembre 2008 portant reconduction du titre professionnel de technicien(ne) de production en plasturgie et modification de l'arrêté du 12 février 2004 relatif à ce titre professionnel)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2004
Art. 1, Art. 3, Art. 3 bis