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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mars 1985 relatif à l’échelonnement indiciaire de certains personnels de l'enseignement supérieur)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 mars 1985 relatif à l’échelonnement indiciaire de certains personnels de l'enseignement supérieur)

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.