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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
25/10/1990
au
01/01/2017
(Arrêté du 17 octobre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de sport)
Données brutes
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
25/10/1990
au
01/01/2017
(Arrêté du 17 octobre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de sport)
L'arrêté du 2 juillet 1986 fixant l'échelonnement indiciaire des professeurs de sport est abrogé.