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Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 octobre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de sport)

Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 octobre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de sport)

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.