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Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
25/10/1990
au
01/01/2017
(Arrêté du 17 octobre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de sport)
Données brutes
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
25/10/1990
au
01/01/2017
(Arrêté du 17 octobre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de sport)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.