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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
07/09/1990
au
01/09/2010
(Arrêté du 22 août 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs des écoles)
Données brutes
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
07/09/1990
au
01/09/2010
(Arrêté du 22 août 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs des écoles)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.