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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés, aux personnels assimilés et aux professeurs bi-admissibles à l'agrégation)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés, aux personnels assimilés et aux professeurs bi-admissibles à l'agrégation)

Le présent arrêté prend effet au 1er septembre 1989 et sera publié au Journal officiel de la République française.