Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 août 1983 RELATIVES A L'ADMISSION DANS LES ECOLES DE FORMATION DES SOUS-OFFICIERS DE L'ARMEE DE TERRE DES JEUNES GENS TITULAIRES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE.)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 août 1983 RELATIVES A L'ADMISSION DANS LES ECOLES DE FORMATION DES SOUS-OFFICIERS DE L'ARMEE DE TERRE DES JEUNES GENS TITULAIRES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE.)
Une instruction et des circulaires, à paraître sous le timbre de la direction du personnel militaire de l'armée de terre, déterminent les conditions d'application du présent arrêté.