Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 25 mars 2002 relatif à la formation conduisant à la délivrance du diplôme d'études supérieures de la marine marchande)
 A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mars 2002
  Art. 3