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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 décembre 1983 RECRUTEMENT DES CHEFS DE MUSIQUE MILITAIRE,DES CHEFS DE MUSIQUE DES ARMEES ET DES SOUS-CHEFS DE MUSIQUE)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 décembre 1983 RECRUTEMENT DES CHEFS DE MUSIQUE MILITAIRE,DES CHEFS DE MUSIQUE DES ARMEES ET DES SOUS-CHEFS DE MUSIQUE)


Les stagiaires qui n'ont pas satisfait aux épreuves de fin de stage de formation sont :


Soit admis par le ministre de la défense (chef d'état-major de l'armée de terre) à renouveler une fois ledit stage ou remis à la disposition de leur armée ou organisme d'origine ;


Soit, pour les candidats civils, renvoyés dans leur foyer à la date de la fin de contrat qui les liait aux armées pour la durée dudit stage.