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Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1153 du 7 novembre 2008 modifiant l'annexe IV mentionnée à l'article R. 112-16-1 du code de la consommation, concernant la liste des ingrédients allergènes majeurs devant figurer sur l'étiquetage des denrées alimentaires)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1153 du 7 novembre 2008 modifiant l'annexe IV mentionnée à l'article R. 112-16-1 du code de la consommation, concernant la liste des ingrédients allergènes majeurs devant figurer sur l'étiquetage des denrées alimentaires)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la consommation
Art. Annexe IV, Sct. Liste des ingrédients devant figurer sur l'étiquetage des denrées alimentaires