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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
08/11/2008
(Arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du selle français)
Données brutes
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
08/11/2008
(Arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du selle français)
Le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.