Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 octobre 2008 fixant les modalités du cycle de formation théorique et pratique des élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 octobre 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6