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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2008-1142 du 5 novembre 2008 instituant un délégué interministériel aux grands événements sportifs)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2008-1142 du 5 novembre 2008 instituant un délégué interministériel aux grands événements sportifs)


Il est institué, auprès du ministre chargé des sports, un délégué interministériel aux grands événements sportifs.