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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1120 du 31 octobre 2008 relatif au diplôme d'Etat de psychomotricien)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1120 du 31 octobre 2008 relatif au diplôme d'Etat de psychomotricien)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D4332-4