Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 décembre 2001 relatif aux cycles de travail au secrétariat d'Etat à l'outre-mer)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 décembre 2001 relatif aux cycles de travail au secrétariat d'Etat à l'outre-mer)
Le présent arrêté définit les cycles de travail qui peuvent être mis en oeuvre dans les services au secrétariat d'Etat à l'outre-mer en application de l'article 4 du décret du 25 août 2000 susvisé.