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Article Annexe V AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 20 octobre 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article Annexe V AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 20 octobre 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL

Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique

Mesures permanentes


PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS

au 1er octobre 2008

(en euros)


I.-Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :

13e échelon

48 941, 86

12e échelon

46 866, 92

11e échelon

41 141, 58

10e échelon

39 172, 19

9e échelon

36 300, 16

8e échelon

34 987, 18

7e échelon

33 838, 46

6e échelon

31 540, 89

5e échelon

29 735, 44

4e échelon

28 422, 45

3e échelon

27 601, 94

2e échelon

26 945, 53

1er échelon

26 370, 94

II.-Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)

410, 50