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Article Annexe II AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 20 octobre 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article Annexe II AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 20 octobre 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié

Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié


PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS

au 1er octobre 2008

(en euros)


1. Mesures permanentes

Personnels enseignants et hospitaliers

des centres de soins, d'enseignement

et de recherche dentaires


A.-Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :

Après 12 ans

54 772, 74

Après 9 ans

48 265, 75

Après 6 ans

40 674, 45

Après 3 ans

37 420, 98

Avant 3 ans

33 083, 15

B.-Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :

Après 18 ans

43 916, 98

Après 15 ans

41 070, 42

Après 12 ans

38 116, 27

Après 9 ans

35 162, 25

Après 6 ans

32 208, 11

Après 3 ans

29 245, 70

Avant 3 ans

26 263, 45

Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)

481, 20

C.-Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :

Après 18 ans

17 566, 84

Après 15 ans

16 428, 31

Après 12 ans

15 246, 67

Après 9 ans

14 065, 04

Après 6 ans

12 883, 21

Après 3 ans

11 698, 21

Avant 3 ans

10 505, 60

D.-Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :

Temps plein après 2 ans

20 174, 08

Temps plein avant 2 ans

17 324, 00

Temps partiel après 2 ans

8 149, 61

temps partiel avant 2 ans

7 009, 44

2. Mesures transitoires

Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires

a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :


Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service :

1re classe :

6e échelon :

Après 4 ans de grade hospitalier


40 357, 06

Avant 4 ans de grade hospitalier

32 824, 01

5e échelon :

Après 4 ans de grade hospitalier


40 397, 07

Avant 4 ans de grade hospitalier

32 870, 15

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, non chefs de service :

1re classe :


6e échelon

31 271, 08

5e échelon

31 311, 41

Indemnité de service public exclusif (montant brut mensuel)

481, 20

b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :

1re classe à partir du 4e échelon


12 542, 43

Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :

5e et 6e échelon

11 895, 23