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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 janvier 2002 relatif aux catégories d'instituteurs ou de professeurs des écoles maîtres formateurs)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 janvier 2002 relatif aux catégories d'instituteurs ou de professeurs des écoles maîtres formateurs)


Les dispositions de l'arrêté du 22 janvier 1985 modifié relatif aux catégories d'instituteurs maîtres formateurs sont abrogées.