Articles

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 septembre 1999 fixant les modalités d'organisation du concours de sélection sur épreuves pour le recrutement des professeurs de sport institué par l'article 5 du décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 modifié relatif au statut particulier des professeurs de sport)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 septembre 1999 fixant les modalités d'organisation du concours de sélection sur épreuves pour le recrutement des professeurs de sport institué par l'article 5 du décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 modifié relatif au statut particulier des professeurs de sport)

La nature, le programme et la durée des épreuves qui le nécessitent sont précisés à l'annexe II du présent arrêté.