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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juillet 2000 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de secrétaire général d'académie)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juillet 2000 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de secrétaire général d'académie)

L'arrêté du 4 décembre 1986 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de secrétaire général d'académie est abrogé.