Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 mars 1992
Art. 15, Art. 16, Art. 31, Sct. Conditions spécifiques au retrait de la moelle épinière des bovins âgés de plus de douze mois, Art. Annexe XI