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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 7 septembre 2001 fixant le taux de l'indemnité de fonctions aux instituteurs et professeurs des écoles maîtres formateurs)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 7 septembre 2001 fixant le taux de l'indemnité de fonctions aux instituteurs et professeurs des écoles maîtres formateurs)

Le taux annuel de l'indemnité de fonctions prévue à l'article 1er du décret du 7 septembre 2001 susvisé est fixé à 576 Euro.