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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 octobre 2008 déterminant la liste des variétés de blé dur éligibles à la prime spéciale à la qualité pour le blé dur)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 octobre 2008 déterminant la liste des variétés de blé dur éligibles à la prime spéciale à la qualité pour le blé dur)


En application de l'article D. 615-26 du code rural, les variétés de blé dur éligibles à la prime spéciale à la qualité pour le blé dur en 2009 figurent aux annexes I et II.