Articles

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 2001 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des bibliothécaires)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 2001 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des bibliothécaires)

Art. 3. - Le présent arrêté, qui prend effet au 1er janvier 1997, sera publié au Journal officiel de la République française.