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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 septembre 2001 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 septembre 2001 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur)

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 1999 et sera publié au Journal officiel de la République française.