Les indemnités journalières de stage sont fixées par référence au taux de base de l'indemnité de stage déterminée en application du décret du 28 mai 1990 susvisé.
Premier cas
Stagiaires logés gratuitement par l'Etat et ayant la possibilité de prendre leurs repas dans un restaurant administratif ou assimilé.
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PENDANT les huit premiers jours |
DU NEUVIÈME JOUR à la fin de la formation |
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2 taux de base |
1 taux de base |
Les indemnités prévues ci-dessus ne sont pas susceptibles d'être allouées aux stagiaires nourris gratuitement par l'Etat à l'un des deux principaux repas.
Deuxième cas
Stagiaires non logés gratuitement par l'Etat mais ayant la possibilité de prendre leurs repas dans un restaurant administratif ou assimilé.
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PENDANT le premier mois |
DU DEUXIÈME MOIS à la fin de la formation |
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3 taux de base |
2 taux de base |
Les indemnités prévues ci-dessus sont réduites de moitié pour les stagiaires nourris gratuitement par l'Etat au moins à l'un des deux principaux repas.
Troisième cas
Stagiaires logés gratuitement par l'Etat mais n'ayant pas la possibilité de prendre leurs repas dans un restaurant administratif ou assimilé.
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PENDANT les huit premiers jours |
DU NEUVIÈME JOUR à la fin du troisième mois |
DU QUATRIÈME MOIS à la fin de la formation |
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3 taux de base |
2 taux de base |
1 taux de base |
Quatrième cas
Stagiaires non logés gratuitement par l'Etat et n'ayant pas la possibilité de prendre leurs repas dans un restaurant administratif ou assimilé.
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PENDANT le premier mois |
DU DEUXIÈME MOIS à la fin du troisième mois |
DU QUATRIÈME MOIS à la fin de la formation |
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4 taux de base |
3 taux de base |
2 taux de base |