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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 février 2001 portant échelonnement indiciaire applicable au corps des officiers de port)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 février 2001 portant échelonnement indiciaire applicable au corps des officiers de port)

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.