Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 octobre 2008 relatif à la part complémentaire variable de rémunération prévue au 3° des articles 26-6 et 30 et au c du 2° de l'article 38 du décret n° 84-135 du 24 février 1984)
Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 octobre 2008 relatif à la part complémentaire variable de rémunération prévue au 3° des articles 26-6 et 30 et au c du 2° de l'article 38 du décret n° 84-135 du 24 février 1984)
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux personnels enseignants et hospitaliers de chirurgie. Le dispositif sera progressivement étendu aux personnels des autres disciplines ou spécialités par modification du présent arrêté.