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Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
13/02/2002
au
31/12/2009
(Arrêté du 19 janvier 2002 relatif aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale)
Données brutes
Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
13/02/2002
au
31/12/2009
(Arrêté du 19 janvier 2002 relatif aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale)
L'arrêté du 8 avril 1997 modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole navale est abrogé.