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Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 janvier 2002 relatif aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale)

Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 janvier 2002 relatif aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale)


L'arrêté du 8 avril 1997 modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole navale est abrogé.