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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 mars 2002 relatif aux modalités d'application à certains agents du ministère de l'équipement, des transports et du logement de l'article 2 du décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 mars 2002 relatif aux modalités d'application à certains agents du ministère de l'équipement, des transports et du logement de l'article 2 du décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires)

Les corps, grades et fonctions mentionnés à l'article 1er figurent dans le tableau ci-après :

CORPS

GRADES

FONCTIONS

Conducteurs des TPE.

Conducteur principal des TPE.

Entretien, travaux, exploitation du réseau routier, des bases aériennes, des voies navigables et ports maritimes et des phares et balises.

Conducteur des TPE.

Contrôleurs des TPE.

Contrôleurs des TPE.

Chefs d'équipe des TPE.

Chef d'équipe principal des TPE.

Entretien, travaux, exploitation du réseau routier, des bases aériennes, des voies navigables et ports maritimes et des phares et balises.

Chef d'équipe des TPE.

Agents d'exploitation des TPE.

Agent d'exploitation spécialisé des TPE.

Entretien, travaux, exploitation du réseau routier, des bases aériennes, des voies navigables et ports maritimes et des phares et balises.

Agent d'exploitation des TPE.

Ouvriers professionnels.

Ouvrier professionnel de 1re catégorie.

Entretien, travaux, exploitation du réseau routier, des bases aériennes, des voies navigables et ports maritimes et des phares et balises.

Ouvrier professionnel de 2e catégorie.

Ouvrier professionnel de 3e catégorie.

Experts techniques des services techniques.

Expert technique principal.

Etudes, recherches, essais, mise au point et construction de matériels et prototypes dans les domaines du génie civil, du bâtiment, de la métrologie et applications des sciences physiques et techniques.

Expert technique.

Ouvriers professionnels des services techniques.

Ouvrier professionnel principal des services techniques.

Exécution des tâches relatives aux études, recherches, essais, mise au point et construction de matériels et prototypes dans les domaines du génie civil, du bâtiment, de la métrologie et applications des sciences physiques et techniques.